Editeur du Site

Logo Association Carnaval des Étudiants du Havre
Maison de l'Étudiant
50, rue Jean-Jacques Rousseau
76600 LE HAVRE



Création et Hébergement du Site

Webmaster, Responsable et Hébergeur : Tugdual SAUNIER
Création Graphique : Tugdual SAUNIER sauf mention contraire

Contacts - Rôles

Président: Natanaël GLACET
Vice-président: Tugdual SAUNIER
Trésorier: Guillaume PANCHOUT
Secrétaire: Thomas LEGAT
Chargées de communication: Lise CANUEL et Marilyn BERTELLE

Droit d'auteur - Copyright © - Liens

Tous les éléments du site www.carnaval-lehavre.asso.fr, y compris les documents téléchargeables, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de l'Association Carnaval des Étudiants du Havre sans mention contraire.

La reproduction sur support papier

A l'exception de l'iconographie, la reproduction des pages de ce site (à l'exception du forum, sans demande préalable) sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

  • gratuité de la diffusion,
  • respect de l'intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d'aucune sorte)
  • citation explicite du site (www.carnaval-lehavre.asso.fr) comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.

La reproduction sur support électronique

La reproduction de tout ou partie de ce site (à l'exception du forum, sans demande préalable) sur un support électronique est autorisée sous réserve de l'ajout de façon claire et lisible de la source (www.carnaval-lehavre.asso.fr) et de la mention "Droits réservés". Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.

Visuels (Logo, affiches, flyers)

Les visuels appartiennent à l'association sauf mention contraire.
La reproduction de tout ou partie des visuels de l'association sur quelque support que ce soit est autorisée sous réserve de l'ajout de façon claire et lisible de la source (www.carnaval-lehavre.asso.fr), de la mention "Droits réservés" et d'une demande préalable. Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.

Confidentialité - Données Personnelles

Toutes les données personnelles recueillies sur le site sont traitées avec la plus stricte confidentialité. Nous vous rappelons que vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi " Informatique et Libertés " du 6 janvier 1978). Pour exercer ce droit, adressez-vous à l'association :

  • par voie postale à l'adresse indiquée ci-dessus
  • Mel : webmaster@carnaval-lehavre.asso.fr

Pour plus d'informations, merci de vous reporter à la page 'Confidentialité'

Liste de diffusion

Les adresses électroniques recueillies dans le cadre de la liste de diffusion ne sont utilisées que pour l'envoi de la lettre d'information de l'Association Carnaval et d'alertes ponctuelles.

Forum

Cet espace est destiné à vous permettre d'apporter votre contribution aux thèmes de discussion que nous vous proposons.
Les données qui y figurent ne peuvent être collectées ou utilisées à d'autres fins.
Un modérateur est susceptible de supprimer, préalablement à sa diffusion, toute contribution qui ne serait pas en relation avec le thème de discussion abordé, la ligne éditoriale du site, ou qui serait contraire à la loi.
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez, à tout moment, demander que vos contributions à cet espace de discussion soient supprimées. Pour cela, merci de contacter le webmestre.

Reponsabilité

La responsabilité de l'Association Carnaval des Étudiants du Havre ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence. Bien qu'une très grande attention ait été apportée à la réalisation de ce site, l'Association Carnaval ne saurait être tenu responsable des éventuelles erreurs qui pourraient s'y trouver.

Forum

Le Forum mis en place par l'Association Carnaval est un espace de discussion libre, ouvert et modéré mais à postériori.
L'Association Carnaval ne saurait en aucun cas être tenu responsable des propos tenu dans cet espace
Si vous y relevez un contenu illicite, merci de nous prévenir par mel : webmaster@carnaval-lehavre.asso.fr.

Durée

Les présentes conditions s'appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par l'Association Carnaval des Étudiants du Havre sur le site www.carnaval-lehavre.asso.fr.

Loi applicable et compétence

Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L'attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d'accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.